Il est composé du Directeur, des professeurs de la classe, du conseiller principal ou du conseiller d’éducation, des deux délégués des élèves, des deux délégués de parents d’élèves.
Présidé par le Directeur, il se réunit au moins trois fois par an pour examiner les questions pédagogiques intéressant la vie de la classe, notamment les modalités d’organisation du travail personnel des élèves.

Le conseil d’administration

Composition
Le conseil d’administration du collège est composé du chef d’établissement, du Directeur, du gestionnaire, du conseiller principal d’éducation, de deux personnalités qualifiées.

Missions

·         Fixe les principes de mise en œuvre de l’autonomie pédagogique et éducative dont dispose l’établissement.

·         Adopte le projet d’établissement et approuve le contrat d’objectif, le règlement intérieur de l’établissement et toutes les chartes mises en place.

·         Délibère chaque année sur le rapport relatif au fonctionnement pédagogique de l’établissement et à ses conditions matérielles de fonctionnement.

Le conseil de discipline de l’établissement

Composition
Il est composé du Directeur, du gestionnaire de l’établissement, de deux représentants élus des personnels, de deux représentants élus des parents d’élèves et des élèves, et du conseiller principal d’éducation.

Missions
Le conseil de discipline de l’établissement est compétent pour prononcer à l’encontre des élèves les sanctions suivantes : avertissement, blâme, mesure de responsabilisation, exclusion temporaire de la classe, exclusion temporaire ou définitive de l’établissement ou de ses services annexes. Le conseil de discipline délibère à bulletins secrets à la majorité des suffrages exprimés.

La commission d’hygiène et de sécurité (C.H.S.)

Composition
Présidée par le Directeur, elle est composée de représentants des personnels de l’établissement, des élèves, des parents d’élèves, de l’équipe du personnel concerné.

Missions
Elle est chargée de faire toutes propositions utiles au conseil d’administration en vue de promouvoir la formation à la sécurité et de contribuer à l’amélioration des conditions d’hygiène et de sécurité dans l’établissement.